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  1. ÉQUIPE DE RÉALISATION pdf version pdf
  2. TABLE DES MATIÈRES pdf version pdf
  3. GLOSSAIRE pdf version pdf
  4. LISTE D’ABRÉVIATIONS pdf version pdf
  5. PRÉAMBULE pdf version pdf
  6. SOMMAIRE pdf version pdf

 

  1. INTRODUCTIONpdf version pdf

    1.1 LA POLITIQUE QUÉBÉCOISE DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES 1998-2008

    1.1.1 Les objectifs généraux de la Politique

    1.1.2 Les objectifs de récupération et de mise en valeur spécifiques de la Politique

    1.1.3 Les nouvelles obligations découlant de la Politique

    1.2 LE PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

    1.3 LE MANDAT DE LA CMQ

    1.4 LE MANDAT DU CONSULTANT

    1.5 LE PROJET DE PLAN DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES (PGMR)

  2. DESCRIPTION DU TERRITOIRE DE PLANIFICATION pdf version pdf

    2.1 MUNICIPALITÉS VISÉES

    2.2 ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA CMQ

    2.3 DESCRIPTION GÉOGRAPHIQUE

    2.4 DESCRIPTION DÉMOGRAPHIQUE

    2.5 DESCRIPTION SOCIO-ÉCONOMIQUE

  3. BILAN DE LA GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES EN 2002 pdf version pdf

    3.1 MATIÈRES RÉSIDUELLES MUNICIPALES

    3.1.1 Description des services municipaux

    3.1.2 Réglementations municipales

    3.1.3 Ententes intermunicipales et délégations de compétence

    3.1.4 Bilan des quantités de matières résiduelles municipales

    3.2 RÉSIDUS DES SECTEURS INDUSTRIEL, COMMERCIAL ET INSTITUTIONNEL (ICI) ET CONSTRUCTION,
          RÉNOVATION ET DÉMOLITION (CRD)

    3.2.1 Bilan des quantités du secteur ICI

    3.2.2 Bilan des quantités du secteur CRD

    3.3 BOUES ET CENDRES

    3.3.1 Résidus de l’incinérateur de la Ville de Québec

    3.3.2 Boues de stations d’épuration des eaux usées municipales

    3.3.3 Boues industrielles des papetières

    3.3.4 Boues de fosses septiques

    3.3.5 Sommaire des quantités de boues

    3.4 INVENTAIRE DES INFRASTRUCTURES DE GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

    3.4.1 Infrastructures de mise en valeur

    3.4.2 Infrastructures d’élimination

    3.5 INVENTAIRE DES ORGANISMES OEUVRANT EN GESTION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES

    3.6 OUTILS ET MOYENS DE COMMUNICATION

    3.7 COÛTS DIRECTS ASSUMÉS PAR LE SECTEUR MUNICIPAL

    3.8 BILAN GLOBAL DES QUANTITÉS ET PERFORMANCE DE MISE EN VALEUR

    3.8.1 Matières résiduelles produites par secteur d’activités

    3.8.2 Performances actuelles et objectifs 2008

    3.8.3 Prévisions de production future en 2008

    3.9 PRINCIPAUX CONSTATS

  4. ENJEUX, ORIENTATIONS ET OBJECTIFS   pdf version pdf

    4.1 ENJEUX

    4.2 ORIENTATIONS STRATÉGIQUES ET OBJECTIFS SPÉCIFIQUES

  5. MODES DE GESTION ET MESURES DU PGMR pdf version pdf

    5.1 RÉDUCTION À LA SOURCE

    5.1.1 Description des mesures de réduction à la source

    5.1.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.1.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.1.4 Échéancier

    5.2 RÉEMPLOI ET MISE EN VALEUR DES MATIÈRES CONSIGNÉES, DES ENCOMBRANTS,
           DES MATÉRIAUX SECS DOMESTIQUES ET DES TEXTILES

    5.2.1 Description des mesures de réemploi

    5.2.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.2.3 Mesures incitatives ou réglementaires

    5.2.4 Échéancier

    5.3 MISE EN VALEUR DES MATIÈRES RECYCLABLES

    5.3.1 Description des mesures de valorisation des matières recyclables

    5.3.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.3.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.3.4 Échéancier

    5.4 MISE EN VALEUR DES MATIÈRES PUTRESCIBLES

    5.4.1 Description des mesures de valorisation des matières putrescibles

    5.4.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.4.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.4.4 Échéancier

    5.5 RÉCUPÉRATION DES RÉSIDUS DOMESTIQUES DANGEREUX (RDD)

    5.5.1 Description des mesures de valorisation des RDD

    5.5.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.5.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.5.4 Échéancier

    5.6 MISE EN VALEUR DES RÉSIDUS DE CONSTRUCTION, RÉNOVATION ET DÉMOLITION

    5.6.1 Description des mesures de valorisation des résidus de construction, rénovation et démolition

    5.6.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.6.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.6.4 Échéancier

    5.7 ÉLIMINATION DES MATIÈRES RÉSIDUELLES NON VALORISÉES

    5.7.1 Description des mesures concernant l’élimination des résidus non valorisables

    5.7.2 Besoins en infrastructures et équipements

    5.7.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.7.4 Échéancier

    5.8 MISE EN VALEUR DES BOUES

    5.8.1 Description des mesures de gestion des boues

    5.8.2 Besoins en infrastructures/équipements

    5.8.3 Mesures incitatives et réglementaires

    5.8.4 Échéancier

    5.9 PROGRAMMES D’INFORMATION, DE SENSIBILISATION ET D’ÉDUCATION

    5.9.1 Le niveau régional

    5.9.2 Le niveau municipal

    5.10 POLITIQUES MUNICIPALES

    5.11 MESURES RÉGLEMENTAIRES ET INCITATIVES

    5.12 DROIT DE REGARD

     

    6 PROJECTIONS DES QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER  pdf version pdf

    6.1 PROJECTION DES QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER EN 2008

    6.2 PROJECTIONS DE QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER EN 2013 ET 2018

    6.3 PROJECTIONS DE QUANTITÉS DE MATIÈRES RÉSIDUELLES À GÉRER EN 2024

    6.4 BÉNÉFICES SOCIAUX ET ENVIRONNEMENTAUX DU PLAN DE GESTION

     

    7 MISE EN ŒUVRE pdf version pdf

    7.1 PARTAGE DES RESPONSABILITÉS

    7.2 ÉCHÉANCIER D’IMPLANTATION

    7.3 BUDGET DE MISE EN OEUVRE DU PGMR

    7.3.1 Coûts directs pour les municipalités de 2005 à 2008

    7.3.2 Surcoût net à financer et sources de financement

     

    8 SYSTÈME DE SUIVI ET DE MISE À JOUR  pdf version pdf

    8.1 LE SUIVI TECHNIQUE

    8.2 LA VIGILANCE SOCIALE

    8.2.1 Comité communautaire de suivi

    8.2.2 Comités de vigilance

    8.3 RÉVISION QUINQUENNALE

     

    9 PLAN DE COMMUNICATION   pdf version pdf

    9.1 LE LANCEMENT DU PGMR

    9.2 CAMPAGNE RÉCURRENTE D’INFORMATION

    9.3 CAMPAGNES LOCALES D’INFORMATION

    9.4 LES OUTILS D’INFORMATION

     

    10 BIBLIOGRAPHIE   pdf version pdf

 

 LISTE DES ANNEXES

   ANNEXE A Politique québécoise de gestion des matières résiduelles 1998-2008 pdf version pdf

   ANNEXE B Données de base – État de la situation 2002 pdf version pdf

    ANNEXE B-1 Fiches descriptives des municipalités et arrondissements

    ANNEXE B-2 Données démographiques par municipalité

    ANNEXE B-3 Nombre de portes et unités d’occupation par municipalité

    ANNEXE B-4 Méthodologie d’estimation des quantités de matières résiduelles du secteur ICI

    ANNEXE B-5 Évaluation détaillée des quantités de boues

    ANNEXE B-6 Inventaire des infrastructures de gestion des matières résiduelles utilisées par la CMQ Rive-Nord

    ANNEXE B-7 Inventaire des organismes impliqués dans la gestion des matières résiduelles

    ANNEXE B-8 Sommaire des coûts de gestion des matières résiduelles en 2002

    ANNEXE B-9 Bilan des quantités de matières résiduelles mises en valeur et éliminées par municipalité en 2002

   ANNEXE C Étude sommaire des technologies de gestion des matières résiduelles pdf version pdf

   ANNEXE D Données relatives à l’évaluation comparative des modes de gestion pdf version pdf

   ANNEXE E Sommaire des résultats des ateliers de travail pdf version pdf

   ANNEXE F Bilan de masse par matières en 2008 pdf version pdf

   ANNEXE G Objectifs de mise en valeur par municipalité en 2008 pdf version pdf

   ANNEXE H Hypothèses d’estimation des coûts pdf version pdf